Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUEVA PESCANOVA FRANCE
/
KRUSTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KRUSTA
NUEVA PESCANOVA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3033956
Date de dépôt :
14/06/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2030
KRUSTA de NUEVA PESCANOVA FRANCE

Présentation de la marque KRUSTA

Déposée le 14 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUEVA PESCANOVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KRUSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUEVA PESCANOVA FRANCE domicilié(e) 5 CHEMIN DES PRESSES, TECHNOPOLIS BÂT.P - 06800 - CAGNES-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 276 088 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque KRUSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KRUSTA arrivera à expiration en date du 14 juin 2030.

NUEVA PESCANOVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALIA , RECETTE PRESTO


NUEVA PESCANOVA FRANCE, Société par actions simplifiée - 5 CHEMIN DES PRESSES, TECHNOPOLIS BÂT.P - 06800 - CAGNES-SUR-MER - France - SIREN 399276088


NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre - 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2010 n°2443426 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-14

Inscription le 1 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784013 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-01

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2020 n°2747941 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-14

Poisson, filets de poisson ; crevettes fraîches congelées ou stabilisées ; crustacés (non vivants), coquillages (non vivants). Conserves de tous les produits précités ; plats cuisinés à base de poisson. Crustacés vivants, coquillages vivants, oeufs de poisson, poissons vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.